Document d'archives : AFFAIRES RELATIVES AU DÉPARTEMENT DE LA SEINE.
Contenu :
- Affaire n° 207. "Seine. Assainissement. Travaux complémentaires d'adduction des eaux
d'égout. Mise à l'enquête." Avis rendu le 30 janvier 1908.
- Affaire n° 470. "Paris à Saint-Germain [Saint-Germain-en-Laye] et à Argenteuil.
Installations pour un service de trains électriques." Avis rendu le 19 mars 1908.
- Affaire n° 720. "Ville de Paris. Élargissement du Boulevard Lefebvre au droit du parc à
fourrages de Vaugirard. Recouvrement des frais de 1er pavage et de construction de trottoirs.
Conférences mixtes." Avis rendu le 9 avril 1908.
- Affaire n° 949. "Reconstruction du pont Notre-Dame à Paris. Résultats de l'enquête."
Avis rendu le 7 mai 1908.
- Affaire n° 1317. "Marne. Amélioration entre Créteil et Charenton [Charenton-le-Pont]."
Avis rendu le 9 juillet 1908.
- Affaire n° 1528. "Paris à Vincennes. Gare de la Bastille. Consolidation du plancher sous
les voies." Avis rendu en commission des vacations, le 26 août 1908.
- Affaire n° 1589. "Paris à Vincennes. Maintien d'un bâtiment adossé à la clôture de la
ligne. Demande de Madame Veuve Faucher." Avis rendu en commission des vacations, le 26 août
1908.
- Affaire n° 1613. "Paris à Arpajon. Modification de l'emplacement de l'arrêt de Bagneux
et création d'un nouvel arrêt route d'Orléans." Avis rendu en commission des vacations, le 26
août 1908.
- Affaire n° 1669. "Paris à Versailles. Rive Droite. Aménagement de la station double des
Batignoles. N.B. : "Voir 4ème section". Pas d'avis rendu .
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