Document d'archives : Volume n° 13.
Contenu :
Les comptes n° 1 à 591 sont des copies de l'original du volume n° 13, à partir du n°
592, il s'agit de la refonte des nouveaux comptes ouverts en 1833.
Cote :
4Q4/6/13
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Date de communicabilité : 02/05/1878
Restriction : Document communicable sur un autre support : voir personnel de la
salle