Document d'archives : Affaires 77-116 à 78-126.

Contenu :

Affaire CGPC 77-116 : "Plans d'occupation des sols (POS)".
  • PV de séance du 20/10/77.
  • lettre de M.THEDIE à la DDE de l'ESSONNE du 21/09/77
Affaire CGPC 77-117 : "La recherche urbaine" : PV de séance du 10/11/77
Affaire CGPC 77-155 : "Difficultés rencontrées dans l'établissement des POS et des SDAU".
  • PV de séance du 8/12/77.
  • Exposés de MM DELAUNAY, LEFEBVRE et LEVY.
  • Résultats de l'enquête du 5/07/77
Affaire CGPC 77-157 : "Conséquences de la caducité des anciens documents d'urbanisme au 31 décembre 1977".
  • Avis du 15/11/77.
  • Problèmes exposés par les groupes parlementaires
Affaire CGPC 78-3 : "Perspectives ouvertes par la loi sur l'architecture et les textes d'application ; conséquences au sein du Ministère".
  • PV de séance du 9/02/78.
  • Exposés de M. DUFETEL
Affaire CGPC 78-26 : "Le Plan Construction : bilan et perspectives".
  • PV de séance du 16/07/78.
  • "Programmation 1978 de recherche et d'expérimentation" du Plan-Construction.
  • "Actualités 4" par le Plan-Construction
Affaire CGPC 78-43 : "Réhabilitation des grands ensembles".
  • PV de séance du 11/03/78.
  • Exposé de MM MILLIER et JULLIEN : "La réhabilitation des grands ensembles"
Affaire CGPC 78-126 : "L'urbanisme du plateau de Clamart-Vélizy-Villacoublay".
  • PV de séance du 12/10/78.
  • Exposé de M. AUZELLE.
  • "La zone d'emploi du plateau de VILLACOUBLAY" par M. JANKOVIC (1975).
  • "Pratique et théorie de la planification urbaine" par M. LACAZE (1975)

Cote :

19910314/11

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