Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : .- Séminaire de communication : programme, plan de communication 2003, plaquettes (02 juillet 2003), plaquette "coopération...

Date : 2002 - 2003

Voir le contexte de la notice

Titre :

.- Séminaire de communication : programme, plan de communication 2003, plaquettes (02 juillet 2003), plaquette "coopération franco-allemande en recherche et technologie 1963-2003" (2003), programme du colloque "la coopération franco-allemande en sciences humaines et sociales (21-22 novembre 2003), rapport annuel du CSRT (conseil supérieur de la recherche et de la technologie) sur l'évaluation de la politique nationale de recherche et de développement technologique (décembre 2002), rapport d'activité 2002-2003 "jeunesse, éducation nationale, recherche" (2003). Plaquettes, rapports

Inventaire d'archives :

Recherche ; Recherche et technologie (2001-2004)

Thèmes :

déchet nucléaire, décoration, environnement, grand équipement scientifique, génétique, manifestation scientifique, physique nucléaire, presse, prix scientifique, protection de la nature, recherche et développement, technologie nouvelle, écologie, égalité professionnelle, énergie nucléaire

Type de document :

communiqué, discours, documentation, rapport

Fonctions :

action gouvernementale, relations internationales

Activité :

Partager :