Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dépôt par Marie Joseph Drugeon, avocat au Parlement demeurant rue Sainte-Anne paroisse Saint-Roch, de plusieurs pièces dont la...

Date : 4 octobre 1787

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Titre :

Dépôt par Marie Joseph Drugeon, avocat au Parlement demeurant rue Sainte-Anne paroisse Saint-Roch, de plusieurs pièces dont la notoriété de Jean Tiret, jardinier, le contrat de mariage de Jean Louis Auger, et autres.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2016 (D. Habib)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXXI/81

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)

Personnes :

Auger, Jean Louis, Drugeon, Marie Joseph, Tiret, Jean

Lieux :

Saint-Roch (paroisse), Sainte-Anne (rue)

Type de document :

contrat de mariage, dépôt de pièces, notoriété

Activité :

avocat au parlement (Ancien Régime), jardinier

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