Document d'archives : Réglementation : circulaire, instructions, arrêté (1813-1815). Restitution des harnachements : instructions (1815). Chevaux...

Titre :

Réglementation : circulaire, instructions, arrêté (1813-1815). Restitution des harnachements : instructions (1815). Chevaux dispersés, récupération : instruction (1830). Chevaux de train d'artillerie, placement : correspondance (an IX – an XI) ; poursuite judiciaire : correspondance (1859). Inspection des chevaux et mulets de l'Etat : instruction (1864). Mulets, achat : affiche (1911). Chevaux atteints de morve : dépêche ministérielle (1914). Classement hippomobile, incident : rapport, correspondance (1929).

Cote :

2 R 47

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Archives départementales de l'Ardèche

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