Document d'archives : Pont [B14, B16] (1655-1750).
Contenu :
1 pièces parchemin, 13 pièces papier dont 1 plan.
Cote :
Hdpt 29 B10
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2011-10-13 | versement numéro via 2011 224 Centre hospitalier (Remiremont, Vosges) |
Thèmes :
acquisition, cession, domaine immobilier, hôtel-dieu, location
Type de document :
acte authentique, atlas terrier, délibération, minute juridictionnelle, minute notariale, mémoire, plan