Document d'archives : Contrat de mariage du comte de Gramont et de Mademoiselle de Faoucq ; arrêt du Conseil, lettres-patentes, déclaration, mémoires...

Titre :

Contrat de mariage du comte de Gramont et de Mademoiselle de Faoucq ; arrêt du Conseil, lettres-patentes, déclaration, mémoires et pièces diverses concernant le château de Bramevaque (Hautes-Pyrénées) et diverses terres appartenant au roi et au comte de Gramont en Gascogne. - Brevets de pensions pour l'abbé et Mademoiselle de Boufflers et pour le chevalier de Boisgelin ; brevet de retenue de 5000 livres pour le comte de Chabannes. - Brevet de concession de terrain près de Bagatelle (Seine, commune de Neuilly-sur-Seine) en faveur de la marquise de Montconseil ; contrats de rentes par des membres des familles de Maillebois et de Boisgelin ; pièces diverses provenant de Monseigneur de Boisgelin, archevêque d'Aix, notamment un bail d'hôtel rue de Varennes à lui loué par l'hôpital des Convalescents (de Saint-Jean de Dieu), et diverses pièces révolutionnaires.

Cote :

T//471/11

Inventaire d'archives :

Papiers d'origine privée. Volume 3

Archives nationales
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