Document d'archives : Service Affaires Commerciales. - Halles, réorganisation : organigrammes, planning des gardiens, plan des locaux de la Mairie A au...
Titre :
Service Affaires Commerciales. - Halles, réorganisation : organigrammes, planning des gardiens, plan des locaux de la Mairie A au rez-de-chaussée, comptes-rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; régie des recettes : lettres de modification et sur le personnel intervenant comme régisseur dans les marchés (2001). Commission Halles et Marchés : compte-rendu de réunion, dossier de presse sur l'inauguration des travaux de rénovation des Halles Laissac (2000) ; réglementation de Halles et commission délégation : délibération (1992) ; procès-verbaux des réunions de la commission (1996) ; arrêté sur le renouvellement et la désignation des membres de la commission (1995) ; liste des halles et marchés avec les commerçants abonnés (1994) ; dossiers sur les marchés alimentaires et non alimentaires, les manifestations commerciales, les enseignes (1994-1996) ; compte-rendu de la réunion de concertation avec les commerçants des Halles Castellane (1993). Artisanat : charte pour le maintien et le développement de l'artisanat dans l'agglomération de Montpellier (2001). Contrat Grande Ville : liste des opérations de travaux d'infrastructure, programmation pluriannuelle par maîtrise d'ouvrage, carte des grands travaux de voirie en milieu urbain, avenant, compte-rendu de réunion de coordination, correspondance (1999-2003) ; contrat de ville et grand projet de ville : dossier de demande de subventions, tableau de recensement, notes et courrier de la direction (2003-2004). Halles de la Paillade et Gambetta, travaux de rénovation (2002-2003). Commerces non sédentaires, gestion de l'espace urbain : délibération du règlement voirie, arrêtés sur la réglementation avec plan de Montpellier, correspondance (1985-2002). Procédure de libération d'office : correspondance judiciaire, dossier Halles Castellane (1989-2000). Terrasses en plein-air, gestion de l'occupation du domaine public : correspondance (1994-2002).
Cote :
625W10
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Thèmes :
ARTISAN, ATTRIBUTIONS DU MAIRE AGISSANT AU NOM DE L'ETAT, COMMERCE, DOMAINE PUBLIC, MARCHE DE DETAIL
Type de document :
ARRETE, COMPTE RENDU, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN, PROCES-VERBAL