- Réflexions sur le plan de périnatalité : rapport (septembre 1995). - Maternités : rapports, enquêtes, étude (février 1982-1993). - Maternités : exemplaire de " Informations rapides ", rapport du groupe de travail, études (novembre 1990-octobre 1993). - Fermeture des petites maternités : correspondance, presse, notes, grille des maternités effectuant moins de 300 accouchements, étude (décembre 1982-janvier 1991). - Commission présidée par le professeur Papiernik dans le cadre des travaux du Haut comité de santé publique (HCSP) : notes, correspondance, rapports du groupe de travail gynécologie-obstétrique (mai 1985-décembre 1992). - La santé de la mère et de l'enfant : rapport (mars 1990).

20020050/6

Santé ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; Service de l'organisation des soins, des établissements et du financ...