Document d'archives : 1790-an VII

Contenu :

Description détaillée
Barre. — 1-2. Déclaration et état résumé des revenus du curé de Barre (27 février 1790). — 3. Fixation de son traitement par le District de Lacaune (29 juillet 1791). — 4. Quittance d'un acompte sur ce traitement (29 août). — Voir aussi Moulin-Mage.
Beauvais. 5. Déclaration des revenus du curé de Beauvais (7 décembre 1790). — 6. Fixation de son traitement par le District de Gaillac (4 août 1791). — 7. Pétition des habitants en vue de la conservation des deux églises de Beauvais et de Sainte-Catherine de Chaulet [1791].
Belcastel. — 8. Déclaration de revenus par l'ancien curé de Belcastel, qui en résignant la cure, en 1785, s'était réservé un tiers des dits revenus (31 août 1790). — 9-10. Déclarations du curé Jean-Jacques Alengrin (13 novembre 1790-6 janvier 1791). — 11-12. Fixation du traitement de l'ancien curé pour sa réserve du tiers des revenus (29). — 13. État des trimestres payés en 1792 et 1793 au curé assermenté Jean-Baptiste-Raimond Noals.
Bellegarde. — 14. Liste des paroissiens de Bellegarde qui résident dans la paroisse de Villefranche [1791]. — 15. Pétition des habitants et décision du District d'Albi autorisant le rétablissement provisoire du culte dans l'église du lieu (9-17 thermidor an III).
Belleserre. — 16-19. Déclaration et états des revenus de la cure de Belleserre et de Palleville son annexe (20 novembre 1790-7 janvier 1791). — 20. Renseignements donnés par la municipalité de Soual sur le revenu de chapellenies dont est pourvu le curé de Belleserre (12 mars). — 21. Autorisation donnée par le Département de rembourser le dit curé de frais du culte (14 mars 1792). — 22. Requête de la municipalité de Belleserre demandant des fonds pour l'acquisition de cire (1er avril). — 23. Fixation de la pension de l'ancien curé à raison du tiers des revenus qu'il s'était réservé en résignant ses fonctions et comme bénéfices d'un obit (7 juillet). — 24. Reçu délivré au District de Castres par le maire de Belleserre pour une chasuble (25).
Berlats. — 25. Déclaration des revenus de la cure (24 mai 1791) et fixation du complément du traitement du curé pour 1790 (11 juin). — 26-27. Vérification par la municipalité des comptes de l'église de Saint-Amans de Berlats (19 décembre). — 28-31. Pétition d'habitants demandant de pouvoir rétablir le culte dans l'église située à La Vitarelle (14 fructidor an IV) et autorisation provisoire accordée par la municipalité cantonale de Viane (18 vendémiaire an V). — 32. Attestation par l'agent municipal qu'il n'existe dans la commune aucun signe extérieur de culte (16 vendémiaire an VII).
Bernac. — 33-84. Revenus de la cure (25 novembre 1790 et 18 janvier 1791).
Bertre. — 35. État indiquant que la paroisse de Bertre est une annexe de Lacroisille et que le vicaire desservant réside chez l'archiprêtre de Lacroisille (sans date-[1791]).
Bez (Le). — 36-37. Requête du curé de Saint-Agnan au sujet du mobilier de son église (15 septembre 1791), procès-verbal de l'état des lieux et du mobilier et avis favorable du District de Lacaune (18 juin 1792). — Voy. Brassac.
Blan. — 38-39. État indiquant que la paroisse de Blan n'a pas d'annexe, qu'elle est desservie par le curé Maury et sou vicaire Raynaud (5 janvier 1791). — 40-43. Déclaration des revenus de la cure (23) et mentions des paiements du traitement du desservant jusqu'au 14 septembre 1772. — 44. Avis donné au District de Lavaur que les prêtres Maury et Raynaud n'ont pas voulu prêter le serment (27 février 1791).
Blaye. — 45. Le maire reconnaît avoir reçu de l'Administration un antiphonaire, un missel et « un cahier pour les morts » (5 thermidor an III).
Boissezon. — 46. Déclaration des revenus d'une chapellenie dite de Sabourel (23 novembre 1790). — 47. Attestation par la municipalité que la population de la paroisse de Notre-Dame de Noaillac s'élève à 2.800 âmes (27 mai 1791). — 48. Autre attestation réduisant ce chiffre à 2.300 âmes (12 août). — 49-50. Demandes de cierges par le premier marguillier de Noaillac (6 décembre 1791 et 4 août 1792). — 51. Pétition d'habitants de Noaillac (9 thermidor an III) et arrêté du Département leur accordant l'usage, en vue du culte, de l'église du lieu (1er jour complémentaire). — 52-53. Démarche semblable d'habitants de Boissezon (9 thermidor) et même solution (27).
Bournazel. — 54 Déclaration de revenus par le curé Pasturel (4 novembre 1790). — 55. Attestation par la municipalité que l'œuvre de l'église n'a ni fonds ni revenus (1er juin 1792).
Brassac. — 56-68. Correspondance et procès-verbaux relatifs au refus de serment des prêtres de Brassac de Belfortès (Saint-Agnan) et à des incidents dont le prêtre constitutionnel Tabariès a été l'occasion (11 mars 1790-17 février 1792) ; arrêté du Département ordonnant d'envoyer le dossier de l'affaire au tribunal criminel et ordonnant au prêtre Armengaud de s'éloigner de 3 lieues de Brassac sous peine d'arrestation (6 mars). — 69. Liste des habitants de la « paroisse de Brassac ou St-Agnan », au nombre de 3.436 (31). — 70. Attestation de la municipalité de « Brassac ou de St-Agnan » que la paroisse compte 3.431 âmes (25 avril 1792) et requête présentée en conséquence par le prêtre Tabariès pour être rémunéré des services religieux dont il est chargé dans les deux cures réunies de St-Agnan et de Brassac de Castelnau (Saint-Georges) ; décision du Département lui donnant satisfaction (5 mai). — 71. Le curé Tabariès déclare avoir reçu un missel du District de Castres (27 mai 1793).
Brens. — 72. Déclaration de revenus par le curé Louis Mazeilhier (9 novembre 1790). — 73. Requête de l'ancien congruiste André Breilh en vue d'obtenir une pension alimentaire (18). — 74-76. Décision de la municipalité accordant un jardin à Mazeilhier, sur sa demande (9 janvier-6 février 1791), — 77. Avis donné au comité révolutionnaire de Gaillac par l'agent national que les fêtes et dimanches n'ont pas cessé d'être célébrés dans la commune (17 frimaire an III). — 78. Pétition d'habitants sollicitant l'usage de l'église pour le culte ; avis favorable de la municipalité et du District (15-17 thermidor).
Briatexte. — 79. État indiquant que la paroisse est sous le vocable de Notre-Dame de Beaulieu et qu'elle a pour annexe Saint-Gauzens ; Alexis Barthe dessert Briatexte et son vicaire, Léon de Corneillan, Saint-Gauzens [1791]. — 80-81. Notes des paiements du traitement d'Alexis Barthe jusqu'à la fin du mois de septembre 1791 et du curé constitutionnel Raimond Massoutié du 10 octobre 1791 au 18 janvier 1793. — 82. Déclaration de revenus par les prêtres Barthe et Corneillan (2 juillet 1791). — 83. Procès-verbal de délimitation des paroisses de Briatexte, Saint-Martin-de-Cassavi, Saint Pierre-de-Monestié et Saint-Sernin-de-Gourgoïs, sur les chiffres de la population (28 février 1792).
Brousse. — 84-93. Déclaration de revenus par le curé Augustin Delmas (2 décembre 1790-25 mars 1791) et pièces relatives à la fixation de son traitement (1791).
Broze. — 94. Déclaration de revenus par le curé Dubosquet (15 janvier 1790) et fixation de son traitement (29 juillet 1791). — 95. État indiquant que la commune de Broze comprend la paroisse de Montels (14 octobre 1790).
Burlats. — 96-97. Déclaration de revenus par l'ancien chanoine de Burlats Guillaume-Bertrand Boulade d'Espine (29 décembre 1790) et fixation de son traitement (15 juin 1791). — 98-99. Mêmes formalités concernant le curé de Lafontasse, Benazech (4-27 janvier-22 juin 1791). — 100-101. Demande d'indemnité pour un enfant de chœur de l'ancien chapitre de Burlats (mai) et arrêté du Département lui accordant 50 livres (26). — 102. Demande d'un vicaire par le curé constitutionnel Bonhiol et arrêté du Département lui donnant satisfaction (14 décembre). — 103. Attestation par la municipalité et le curé que deux marguilliers sont qualifiés pour réclamer au District des fonds pour le luminaire de l'église (5 août 1792).
Busque. — 104. État indiquant que l'église de Busque a pour annexe Saint-Pierre-de-Rosèdes et comme curé Pierre Viguier (22 janvier 1791).

Cote :

L 556

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 104 pièces.

Personnes ou Institutions :

Tarn. Administration centrale du département

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