Document d'archives : Marchés publics. - Marchés 014A7 + B7 CEGELEC , 01417 SIGANUX GIROD / CEGELEC 01527 NAMER THOMAS, 01617 CLAIR ETIC, 01717 JARD...
Titre :
Marchés publics. - Marchés 014A7 + B7 CEGELEC , 01417 SIGANUX GIROD / CEGELEC 01527 NAMER THOMAS, 01617 CLAIR ETIC, 01717 JARD MEDIT, 01827 CHAMBON NEGRE, : Décomptes, fiches de réception des travaux, délibération, rapport de présentation, copie du Dossier de Consultaion des Entreprises.
Cote :
424 W 174
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2028
Type de document :
DELIBERATION, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, PIECE COMPTABLE, RAPPORT