Document d'archives : Agrandissement, translation, clôture, réparation des murs, vente de l'ancien cimetière

Contenu :

Présentation du contenu
Extraits du registre des délibérations, avis du sous-préfet, procès-verbal d'arpentage de l'ancien cimetière, procès-verbal d'information de commodo et incommodo sur la translation, correspondance avec les 3 autres communes, l'évêché et le ministère de l'Intérieur, arrêtés préfectoraux, devis, ordonnances royales autorisant l'acquisition de terrain et l'imposition extraordinaire, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, rapports d'experts, états de situation de la caisse communale, mémoires de travaux et de frais, acte d'acquisition de terrain, certificat de publication et affiche, arrêté du Conseil de préfecture concernant un contentieux entre les communes de Cormot et de Nolay sur leurs parts respectives dans la vente de l'ancien cimetière

Cote :

2 O 460/34

Inventaire d'archives :

Administration communale : Nolay

Ressources complémentaires :

Documents séparés
PM 1588/460-9

Lieux :

Nolay

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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