Document d'archives : Séance du 20 décembre 1936. Délibération n°860/1 - Election du maire.
Contenu :
Ordre du jour, rapport, procès-verbal de réunion, liste, résultat du scrutin, procès-verbal.
Cote :
1D/5/14921
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier