Document d'archives : Accès au chemin de la Rive. - Contentieux : mémoire préalable à assignation, grosses et extraits de jugements, rapports, plans,
Titre :
Accès au chemin de la Rive. - Contentieux : mémoire préalable à assignation, grosses et extraits de jugements, rapports, plans, correspondance.
Contenu :
Contient deux plans figurant le chemin de la Rive et les parcelles alentours. L'un des plans est aquarellé.
Cote :
E-DEPOT 85 1N3
Inventaire d'archives :
Archives communales déposées de Courcelles-sur-Viosne (1589-1979)
Informations sur le producteur :
Courcelles-sur-Viosne (Val-d'Oise, France)
Conditions d'accès :
Pour des raisons de conservation, les deux plans partiels de la commune [1819] ont été extraits et cotés E-DEPOT 85 1N3(1) [consultable en ligne].