Document d'archives : Exploitation de la coupe affouagère (1791-1890). Ventes des ételles, produits accidentels, menus marchés (1793-1880). Répartition...

Titre :

Exploitation de la coupe affouagère (1791-1890). Ventes des ételles, produits accidentels, menus marchés (1793-1880). Répartition du taillis (1815-1829). Réclamations concernant l'affouage (1821-1841). Distribution de la futaie (1825-1890). Aménagement et délimitation des bois (1825-1880). Procès-verbal de martelage et balivage (1826-1830). Bois destiné à la marine royale, rebut (1812-1826). Location de la chasse (1818-1890). Délits forestiers, incendie du "Petit Bois Fallot" (1893).

Cote :

175 Edepot 34

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

BOIS, INCENDIE

Type de document :

PROCES-VERBAL

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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