Document d'archives : Biens communaux, bois et revenus : affouages (1920-1936), abandon du droit de chasse par les propriétaires (1895-1910),...
Titre :
Biens communaux, bois et revenus : affouages (1920-1936), abandon du droit de chasse par les propriétaires (1895-1910), aliénations de terrains communaux (1839-1848), acquisitions de terrains par la commune à divers (1847), vente à la commune de Lain le droit de puiser l'eau et d'abreuver les bêtes à la mare du hameau de Test-Milon (1845-1850), acquisition de terrain pour reconstruction de la fontaine et du lavoir au hameau de Coulon (1872), échange de terrains avec Pierre Moreau pour agrandissement du lavoir et de la mare de Sementron (1872), aliénation d'un terrain à Test-Milon (1873) Vaines pâture (1860-1891) Syndicat de Test-Milon : renouvellement de la commission (1896-1912), délibérations (1896-1928), droit de chasse (1899-1925), marché pour l'exploitation de l'affouage (1914-1934), taxe affouagère (1920-1938)
Cote :
2 O 3430