Document d'archives : Service Enfance, secrétariat : délibérations classées par ordre chronologique avec pièces annexes, avis et correspondance (1991)...
Titre :
Service Enfance, secrétariat : délibérations classées par ordre chronologique avec pièces annexes, avis et correspondance (1991) ; délibérations classées par ordre chronologique, avec pièces annexes et correspondance (21 janvier–20 décembre 2000, 11 avril-22 novembre 2001, 28 janvier-19 décembre 2002, 28 février-27 novembre 2003).
Cote :
840 W 6
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable