Document d'archives : Conseil municipal. Séance du 6 juillet : compte rendu des décisions, installation...
Contenu :
Conseil municipal. Séance du 6 juillet : compte rendu des décisions, installation de M. Partouche en remplacement de Mme Mollard, rapports, délibérations (n° 2727 à 2809, sauf n° 2770 et 2779).
Cote :
2437W/32
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 6
Langues :
Français