Document d'archives : Office de secrétaire du Roi au Parlement d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, chef-lieu d'arrondissement).
Contenu :
Note descriptive sur les privilèges accordées par la charge de secrétaire du roi, déclaration, note énumérative des titres, papiers et autres pièces envoyés à M. Guérin, état des ordonnances et prestations de ferme, extrait des minutes de l'élection de Saint-Etienne (Loire, chef-lieu d'arrondissement), extrait des registres de l'élection de Saint-Etienne, rôle des frais de l'enregistrement des lettres patentes de provision de l'office, extrait du rôle d'imposition de Saint-Chamond de Joseph-Marie Guérin, requête contre les consuls collecteurs de Saint-Chamond sur les aides et les tailles, significations de Joseph-Marie Guérin aux consuls de Saint-Héand (Loire, arr. de Saint-Etienne), de Saint-Paul-en-Jarez (Loire, arr. de Saint-Etienne) et de Saint-Chamond, mémoire des débours et frais de l'information de vie et mœurs de Joseph-Marie Guérin, quittances, correspondance.
Cote :
145J12
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable.