Document d'archives : Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat de Grosbois.
Contenu :
- Aveux du fief et du moulin de SENLICES, rendus aux seigneurs d'YERRES par Guillaume LOUMOY ;
- par Claude de CHANUREUX ;
- par M. de GENLIS.
- Rétrocession d'une masure sise à SENLICES, faite par Pierre SANSON, meunier de SENLICES, à son fils Jean, dit Petit-Jean ;
- assises tenues à SENLICES par le juge d'YERRES ;
- publication d'une ordonnance contre les blasphémateurs.
- Aveux de la seigneurie de MONTGERON, rendus aux seigneurs de VILLECRESNE par Louis BUDE ;
- par le sieur BRUSLARD.
- Atlas général du marquisat de GROSBOIS [un volume],
- répertoire numéral des plans du marquisat de GROSBOIS [un volume],
- plans de la terre de GROSBOIS [un volume],
- coupes du parc de GROSBOIS [16 pièces],
- trois inventaires reliés des terres et seigneurie de GROSBOIS [trois volumes],
- inventaire sommaire des titres de propriété du marquisat de GROSBOIS [un cahier],
- suppléments à cet inventaire [deux cahiers],
- titres d'acquisitions et d'échanges du domaine utile de GROSBOIS [29 dossiers],
- décret volontaire de la terre de GROSBOIS, BOISSY-SAINT-LEGER, saisie sur M. de HARLAY (1618) [une pièce, parchemin],
- décret volontaire de la terre de GROSBOIS vendue par la duchesse de JOYEUSE à M. de PIENNE (1676) [une pièce, parchemin],
- décret volontaire de la terre de GROSBOIS, YERRES (1703) [deux pièces],
- décret de GROSBOIS poursuivi par M. CHAUVELIN, acquéreur de Samuel BERNARD (1732) [une pièce] [Les documents suivants, par ordre du Ministre de l'Intérieur, ont été remis, le 26 novembre 1811, au prince de NEUFCHATEL].
Cote :
A/1187
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
MAISON DE MONSIEUR (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
SAISIE FEODALE, dons-et-legs, juge, logement, seigneurie, vie religieuse
Type de document :
Papier, atlas, déclaration féodale, inventaire, plan, répertoire, texte officiel, titre de propriété