Document d'archives : Bail, pour neuf ans, par les gouverneurs à Jean Roussel, laboureur, à Rieux en Beauvaisis, de l'hôtel, sis à Rieux, sur la...

Titre :

Bail, pour neuf ans, par les gouverneurs à Jean Roussel, laboureur, à Rieux en Beauvaisis, de l'hôtel, sis à Rieux, sur la rivière, tenant d'un côté et aboutissant au clos de l'hôtel seigneurial, avec ses dépendances, le tout sis aux terroirs de Rieux, Creil, Verneuil et environs, moyennant 42 l. 10 s. t. par an et à charge, entre autres, d'un obit envers le curé de Rieux et d'héberger les bailleurs passant à Rieux pour les affaires de l'Hôtel-Dieu ; faculté pour ceux-ci de résilier le bail en cas d'aliénation du domaine ; réduction de moitié du loyer pour la première année, les terres ayant été remises en jachère et non ensemencées ; caution solidaire d'Augustin Soret, vigneron, à Rieux.

Contenu :

Origine de l'information :
Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle [étude XXXIII], t. II, 1532-1555 [3002 actes], Paris, 1923, p. 566, notice n° 6541 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2010-2012 Date de révision :
2009 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXXIII/59

Lieux :

Rieux (Oise)

Type de document :

bail, cautionnement

Archives nationales

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