Document d'archives : Répertoire. an II, ventôse - an XIV, nivôse
Contenu :
Informations complémentaires :
Répertoire des notaires Jacques Claude Péron (1er ventôse an II (19 février 1794)-21 brumaire an VI (11 novembre 1797)), Louis Alexandre Laudigeois (23 brumaire an VI (13 novembre 1797)-10 nivôse an XIV (31 décembre 1805)).
Répertoire chronologique de Jacques Claude Péron : brevets (1er ventôse an II-4eme jour complémentaires an IV), minutes (2 nivôse an II-5ème jour complémentaire au IV), minutes et brevets (3 vendémiaire an V-21 brumaire an VI).
Répertoire chronologique de Louis Alexandre Laudigeois : minutes et brevets (23 brumaire an VI-10 nivôse an XIV).
Informations concernant le classement et la cotation :
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET').
Cote :
MC/RE/CII/6