Document d'archives : Capitation de la Noblesse
Contenu :
- Rôle pour la Noblesse de Bresse, 1563. A noter : sceau sec du Duc de Savoie.
- Ordonnance du Prince, 23 février 1644.
- Rôle d'imposition sur les gentilshommes tant du pays que des lieux circonvoisins possédant des biens en Bresse, 11 mars 1645.
- Rôle de la Noblesse de Bresse, 1665.
- Capitation de la Noblesse de Bresse, 1696.
- Brouillard pour la capitation de la Noblesse de Bresse, 1703.
- Capitation, 1705.
- Capitation de la Noblesse de Bresse et de Dombes, minutes, 1789.
- Etat des sommes qui doivent former la capitation de la Noblesse de Bresse et de Dombes, 1789.
- Table alphabétique des cottes du rôle de la capitation de la Noblesse de Bresse et de Dombes, 1789.
Cote :
113 J 16