Document d'archives : - L'examen de la situation des personnels de la région Rhône-Alpes Mission de M. LEMOINE et de Mme STHALBERGER C.A.C.920298/02 -...
Titre :
- L'examen de la situation des personnels de la région Rhône-Alpes Mission de M. LEMOINE et de Mme STHALBERGER C.A.C.920298/02 - avril 1987 Données budgétaires. Effectifs (tableaux, listes). Organigrammes. Statut. Contrats. Conventions. - L'examen de la situation des personnels de la région Auvergne. Mission de M. LEMOINE C.A.C.920298/02 - avril 1987 DOnnées budgétaires. Effectifs. Contrôle de légalité. Données socio-économiques (éducation et formation). - Situation des personnels des régions - Rapport de synthèse. Mission de MM. LEMOINE et DEVILLERS C.A.C.920298/02 - février - août 1987 Ordre de mission. Mise au point de la méthode d'analyse et des tableaux de synthèse sur la situation des personnels. Documentation générale sur le sujet (presse, revues, réflexion sur le système d'emploi de la fonction publique territoriale). Projets de lois modifiant les dispositions relatives à la fonction publique territoriale.
Cote :
19930537/31
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'administration (1983-1987)
Lieux :
corse (france , région administrative), nouvelle-calédonie (pays et territoires d'outre-mer)
Thèmes :
administration centrale, collectivité d'outre-mer, collectivité territoriale, commune, dotation globale d'équipement, décentralisation, enseignement, finances locales, fonction publique territoriale, frontière, incendie, lutte contre le feu, région, service déconcentré, simplification administrative, vote, étranger