Document d'archives : Police. -Police locale : location du bail public pour la fête patronale (1899-1905) ; débits de boissons (1896-1905). Police...
Titre :
Police. -Police locale : location du bail public pour la fête patronale (1899-1905) ; débits de boissons (1896-1905). Police rurale : réglementation de la chasse dans les forêts communales (1924-1928). Police générale : pièces relatives aux troubles survenus dans la commune ensuite de l’exploitation des bois par un maître de forge (1810-1811) ; procès verbaux de délits criminels (1832) ; condamnés et forçats libérés (1822-1833) ; lettre relative à des émigrés aux Etats-Unis originaires de Fresse (1874).
Cote :
256 Edepot 31
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 27 pièces papier.