Document d'archives : Edifices à usage d’établissements d’enseignement, de science et d’arts.- Maison d’école, construction de lieux d’aisance : état...
Titre :
Edifices à usage d’établissements d’enseignement, de science et d’arts.- Maison d’école, construction de lieux d’aisance : état métrique et estimatif, devis, procès-verbal d’adjudication (1850) ; travaux : état estimatif, procès-verbal d’adjudication, détail métrique (1861-1862). Salles de classes, transport, façonnage et montage du bois de chauffage : procès-verbaux d’adjudication, notes (1898-1930) ; balayage : procès-verbal d’adjudication [1922]. Logement de l’instituteur, réparation et blanchissage des salles d’écoles : procès-verbal d’adjudication (1852) ; construction : procès-verbal d’adjudication [1855]. Ecole de filles, travaux d’agrandissement : devis, procès-verbal d’adjudication, plan (plan rangé à part, dans la collection des plans communaux déposés aux Archives départementales de la Haute-Saône) (1842) ; aliénation d’un droit de mitoyenneté d’un mur : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral (1893-1894). Ecole de la section du Mont, location de la salle de classe et du logement de l’instituteur : résolution de bail, communiqués (1848-1850) ; chauffage de l’instituteur : communiqué (s.d.). <lb/>Comporte également : bureau de poste, mairie et salle de catéchisme, transport, façonnage et montage du bois de chauffage : procès-verbaux d’adjudication, notes (1919-1930).
Cote :
464 Edepot 59