Document d'archives : Arrêtés du maire concernant le personnel communal. 1953-1965

Cote :

EDEP/1/D/5

Conditions d'accès :

Document communicable 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection de la vie privée).

Institutions :

AFFIEUX (COMMUNE D')

Type de document :

ARRETE DU MAIRE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Corrèze

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