Document d'archives : 1908
Contenu :
À signaler : affaire n° 60 du 14 avril 1908, plan en couleur, 17x25 cm, échelle 1/5000, représentant diverses parcelles au quartier des Appiers, section D du cadastre de Peyrolles ; affaire n° 158 du 15 octobre 1908, plan en couleur, 17x8 cm, [sans échelle], représentant diverses propriétés au quartier de Saint-Claude, commune de Meyrargues ; affaire n° 188 du 31 décembre 1908, plan en couleur, 2x8 cm, échelle 1/5000, représentant diverses propriétés au quartier de Saint-Claude, commune de Meyrargues.
Cote :
4 U 28 41
Inventaire d'archives :
4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
Informations sur le producteur :
France. Justice de paix (Peyrolles-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
France. Tribunal de police (Peyrolles-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Conditions d'accès :
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
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