Document d'archives : Saint-Marc-sur-Seine (1978-1981), Saint-Martin-de-la-Mer (1991-1994), Saint-Seine-l'Abbaye (1959-1980), Saint-Seine-sur-Vingeanne...
Titre :
Saint-Marc-sur-Seine (1978-1981), Saint-Martin-de-la-Mer (1991-1994), Saint-Seine-l'Abbaye (1959-1980), Saint-Seine-sur-Vingeanne (1964-1983), Saint-Symphorien-sur-Saône (1975), Santenay (1971-1993).
Cote :
1860 W 14
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Non communicable jusqu'en 2025.
Délai
30 ans
Première année communicable
2025