Document d'archives : Agriculture
Contenu :
Directeurs départementaux de l'agriculture et de la forêt, 06/93-01/94 :
- correspondance sur le rôle des directeurs départementaux de l'agriculture et de la forêt, 06/93-10/93.
- intervention de M. Barnier devant les directeurs régionaux et départementaux de l'agriculture et de la forêt, 25/01/94
Politique agricole commune (PAC), 04/93-03/95 :
- proposition de loi sur le contrôle des structures des exploitations agricoles, 20/04/93.
- notes et correspondance sur le thème " Agriculture et politique agricole commune", 06/93-06/94.
- rapport sur la gestion des ressources en eau dans le cadre de l'agriculture de M. Muller au conseil de l'Europe, 12/93.
- note sur le projet " charte Agriculture - Environnement ", 04/94.
- intervention de M. Puech lors du débat d'orientation agricole à l'assemblée nationale, 05/94.
- bilan du salon international de l'agriculture, 03/95.
- avis sur le rapport de M. Février concernant " l'agriculture française et l'agriculture des autres pays. méditerranéens : complémentarités et concurrences " lors du conseil économique et social, 07/93
Mission du sénateur Legrand, 93 :
- correspondance sur la mission, 05/93-06/93.
- rapport et notes de M. Legrand sur la protection de l'environnement rural, 09/93-11/93.
- projet d'avis de la section de 1'agriculture et de l'alimentation de M. Cazals du Conseil Economique et Social, . 05/93
Cote :
19960334/30
Personnes :
Lieux :
Thèmes :
agriculture, aquaculture, assainissement, association, barrage, catastrophe naturelle, eau, environnement, forêt, inondation, marais, parc national, parc régional, pollution, protection de la nature, pêche, rivière, voie navigable, énergie