Document d'archives : Bâtiments communaux. -Rénovation, travaux d'étanchéité : dossier d'exécution, devis, bons de commandes, factures, comptes rendus...
Titre :
Bâtiments communaux. -Rénovation, travaux d'étanchéité : dossier d'exécution, devis, bons de commandes, factures, comptes rendus de réunions, plans, mémoires techniques, plan particulier de sécurité et protection de la santé (PPSPS), réception de travaux.
Cote :
768 W 67
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2035