Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bail à ferme , terres, Antony (Hauts-de-Seine).

Date : 1551 - 1551

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Informations complémentaires :

Intervenant 1, en première partie :

Nom, qualité: (M.) Delamare, Jean .

Profession : laboureur, Bry-sur-Marne (Val-de-Marne).

Domicile : Bry-sur-Marne (Val-de-Marne).

Intervenant 2, indirect :

Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Gotelas de, Marie .

Relations : veuve de l'intervenant 3 .

Intervenant 3, indirect :

Nom, qualité: (M.) Bernardin, Antoine (écuyer, seigneur de bry-sur-marne).

État civil : décédé .

Intervenant 4, en deuxième partie :

Nom, qualité: (M.) Charpentier, Marin .

Profession : laboureur, Antony (Hauts-de-Seine).

Domicile : Antony (Hauts-de-Seine)

Origine de l'information :

Base Arno 1551 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2002 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXI/2

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jean de LOUVENCOURT, 1522 - 15 avril 1552 (étude XXI)

Type de document :

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