Document d'archives : Dossier de demande d'autorisation de réaliser le projet de création de mare et de fossé en amont de la rue de Brie sur...
Titre :
Dossier de demande d'autorisation de réaliser le projet de création de mare et de fossé en amont de la rue de Brie sur VARENNES-JARCY et déclarant les travaux d'intérêt général, au bénéfice du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (569) (2007-2010) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le prélèvement d'un captage d'eau souterraine par forage de remplacement sur MEREVILLE, au bénéfice de la société civile d'exploitation agricole (SCEA) Boudet ( 607) (2006-2007).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2518W/5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)
BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, MEREVILLE Commune, VARENNES-JARCY