Document d'archives : Contrat de mariage entre Jean Baptiste Roy et Marie Anne Donon
Contenu :
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XXXIX/8
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2007 Date de création de la notice :
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Thomas GIBERT, 20 février 1762 - 31 janvier 1794 (étude XXXIX)