Document d'archives : Construction et aménagement : extraits des registres de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, rapports, certificat,...
Titre :
Construction et aménagement : extraits des registres de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, rapports, certificat, correspondance, arrêté préfectoral, plan, convention, devis, liste des souscripteurs, mémoire, états, reçus (1834-1911). Reconnaissance et classement : instructions, arrêtés, tableaux, plans d’ensemble, extraits des registres de délibérations du conseil municipal (1836-1890).
Cote :
Edpt 502 1O1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| 1998-03-17 | versement numéro via AC001671 Le Valtin (Vosges) |