Document d'archives : Délibération n°1523 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Hospitalisation.
Contenu :
État nominatif des bénéficiaires, délibération, rapport du maire.
Cote :
1D/5/6316
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier