Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Lettre de Torterue-Bonneau du 19 février 1785 : droit du domaine d'Occident, mort de M. Paillet, directeur de la chambre de...

Date : 19 février-1785

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Titre :

Lettre de Torterue-Bonneau du 19 février 1785 : droit du domaine d'Occident, mort de M. Paillet, directeur de la chambre de commerce, et beau-frère de Torterue-Bonneau, admission des étrangers dans les colonies.

Cote :

41 ETP 84/1931

Inventaire d'archives :

41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Personnes :

Paillet, Nicolas (1721-1785 ; syndic, directeur de la chambre de commerce), Torterue-Bonneau, Jacques (fils de Henri Torterue-Bonneau ; député du commerce)

Institutions :

Chambre de commerce de La Rochelle

Lieux :

Occident (région)

Thèmes :

commerce, décès

Type de document :

Document d'archives

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