Document d'archives : - : 2100. Budget 1977-1981 . 21000. Budget de 1977 : lettre du Premier Ministre fixant les plafonds, 4 notes techniques. ....
Titre :
- : 2100. Budget 1977-1981 . 21000. Budget de 1977 : lettre du Premier Ministre fixant les plafonds, 4 notes techniques. . 21001. Budget de 1978 : . 210010. Préparation : note au Ministre, calendrier des débats, questionnaire de la Commission de la production et des échanges de l'Assemblée Nationale et réponse aux 53 questions (manquent les n° 1, 7, 17, 24, 31, et 32), dépêche A. F. P. . 210011. Rapport de la Commission des finances, avis des commissions des lois et de la production ; rapport de la Commission des finances au Sénat. . 210012. Débats budgétaires. Assemblée Nationale : compte-rendu intégral de la séance de la Commission des lois, dépêche A. F. P., coupure du "Monde" ; Sénat : liste des orateurs, notes prises en séance, discours du secrétaire d'Etat, compte-rendu intégral. . 21002. Budget de 1979 : rapport du sécrétaire d'Etat au Ministre du Budget, 2 notes techniques, liste des rapporteurs, réponses au questionnaire n° 2 de la Commission des finances de l'Assemblée Nationale (questions 56 à 62), avis des Commissions des lois et de la production de l'Assemblée Nationale, rapport de la Commission des finances et avis de la Commission des affaires économiques du Sénat, extraits du débat à l'Assemblée Nationale, compte-rendu intégral du débat au Sénat, note de travail relative au "collectif budgétaire" de novembre 1979. . 21003 . Budget de 1980 : notes au ministre, réponses aux questionnaires des Commissions de la production (80 questions), des lois (41 questions, manque le N° 19) et des finances (46 questions, manquent les N° 5 et 34) de l'Assemblée Nationale et à celui de la Commission des finances du Sénat (15 questions). . 21004. Budget de 1981 : lettre du Premier ministre fixant les plafonds, questionnaires n° 1 et 2 de la Commission de la Production de l'Assemblée Nationale, compte-rendu analytique officiel de la séance à l'Assemblée, coupure du "Monde", dépêche A. F. P.
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet ; Chef du Cabinet (1977-1981)
Personnes :
Thèmes :
catastrophe naturelle, départements et collectivités d'outre-mer, environnement, finances locales, personnel, vie sociale, vie économique