Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Archives paroissiales de Bouère

Date : 1869 - 1894

Voir le contexte de la notice

Cote :

338 J 1-12

Inventaire d'archives :

État des fonds - Archives privées

Informations sur le producteur :

Origine:

Paroisse de Bouère

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt, commune de Bouère, 1989.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives privées

Communicabilité

accès libre

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation

reproduction libre

Description physique :

Description physique:

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 12

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,10

Ressources complémentaires :

Liens

FRAD053_0338J.pdf

Personnes ou Institutions :

Paroisse de Bouère

Lieux :

Bouère (Mayenne, France)

Type de document :

Document d'archives

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