Document d'archives : Décisions prises par le Préfet de police sur avis des sous-commissions d'épuration

Contenu :

Présentation du contenu
Il s'agit des listes transmises par le rapporteur général de la Commission d'épuration au directeur de la Direction du Personnel, du budget, du matériel et du contentieux.
Des notes sont parfois associées aux listes.

Cote :

108 W 247-296

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Historique de la conservation
À l'origine cote KB 136.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
À l'origine, les listes étaient regroupées dans des pochettes nommées de A à H. Aucun lien n'ayant pu être établi entre une lettre et une sous-commission donnée, et l'ordre chronologique n'étant pas respecté, il a été décidé de s'affranchir de cette répartition et de privilégier un véritable classement chronologique. Par conséquent, les numéros de listes ne se suivent pas.
L'ancienne répartition était la suivante :
<u>Pochette A</u>
Liste n° 1 : 31 janvier.
Liste n° 1 bis : 31 janvier.
Liste n° 2 : 1er février.
Liste n° 2 bis : 1er février.
Liste n° 3 : 2 février.
Liste n° 3 bis : 2 février.
Liste n° 3 ter : 1er février.
<u>Pochette B</u>
Liste n° 4 : 3 février.
Liste n° 4 bis : 3 février.
Liste n° 5 : 4 février.
Liste n° 6 : 5 février.
Liste n° 7 : 6 février.
Liste n° 8 : 7 février.
<u>Pochette C</u>
Liste n° 9 : 8 février.
Liste n° 10 : 9 février.
Liste n° 11 : 10 février.
<u>Pochette D</u>
Liste n° 12 : 13 février.
Liste n° 13 : 15 février.
Liste n° 14 : 17 février.
Liste n° 15 : 19 février.
Liste n° 16 : 23 février.
<u>Pochette E</u>
Liste n° 26 : 24 février.
Liste n° 27 : 27 février.
Liste n° 28 : 28 février.
<u>Pochette F</u>
Liste n° 16 bis : 23 février.
Liste n° 17 : 26 février.
Liste n° 18 : 1er mars.
Liste n° 19 : 2 mars.
Liste n° 20 : 3 mars.
Liste n° 21 : 5 mars.
Liste n° 22 : 6 mars.
Liste n° 23 : 7 mars.
Liste n° 24 : 8 mars.
Liste n° 25 : 9 mars.
Liste n° 26a : 16 février.
Liste n° 26b : 16 février.
Liste n° 27 : 14 février.
Liste n° 27b : 14 février.
<u>Pochette G</u>
Liste n° 7 bis : 6 février.
Liste n° 13 bis : 15 février.
Liste n° 26 ter : 16 février.
Liste n° 29 : 12 février.
Liste n° 29 bis : 12 février.
Liste n° 30 : 20 février.
Liste n° 30 bis : 20 février.
Liste n° 31 : 21 février.
Liste n° 32 bis : 22 février.
<u>Pochette H</u>
Liste n° 14 bis : 17 février.
Liste n° 15 bis : 19 février.
Liste n° 32 : 22 février.

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Préfecture de Police - Service des archives

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