Document d'archives : Listing des boursiers, année scolaires 2001/2002.
Cote :
2525 W 1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Collège Édouard Grimaux - Rochefort
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 14 septembre 2007
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2053
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,01
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2007
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle