Document d'archives : Voirie urbaine. Alignements (1838-1865). Rue de Canes, construction d'un aqueduc, classement en chemin vicinal, élargissement...
Titre :
Voirie urbaine. Alignements (1838-1865). Rue de Canes, construction d'un aqueduc, classement en chemin vicinal, élargissement (1866-1896). Anticipations sur la voie publique, pièces de procédure entre la commune et Claude-Etienne Verdet et Antoine Bruand (1809-1811) ; entre la commune et Philippe Labigand-Gouaille (1834-1843) ; entre la commune et les sieurs Chaudey et Duchaud, concernant une place à fumier située sur la place publique (1844-1846).<lb/>Petite voirie. Pont, réparations : devis (1830). Pont de Ray, construction en remplacement du bac (1866-1875). Chemin d'intérêt commun n° 12, rectification de la côte de Ray (1879). Chemin rural allant à Nervezain, réparations à la passerelle sur la Gourgeonne, suppression de 2 gargouilles sur un maison en bordure du chemin (1866-1876). Chemins de défruitement, chemin à établir traversant les bois de Vauconcourt, Vy-lès-Rupt et de messieurs les comtes d'Orsay (1814, plan) ; défruitement du bas des prés de la Foliotte (1874, plan). Tableaux des chemins vicinaux (1833-1894). Subventions départementales (1863-1894). Prestations (1839-1885), tarif de conversion en tâches (1837-1920), réclamations : un petit registre, et à la fin, notes diverses (1865-1934).
Cote :
525 Edepot 30
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Personnes :
BRUAND (Antoine), CHAUDEY, DUCHAUD, LABIGAND-GOUAILLE (Philippe), VERDET (Claude-Etienne)