Document d'archives : ZAC Antigone, , cessions. - Restaurant situé avenue du Pont-Juvénal (parcelles cadastrées HI 303 à HI 306, HI 296, HI 297, HI...
Titre :
ZAC Antigone, , cessions. - Restaurant situé avenue du Pont-Juvénal (parcelles cadastrées HI 303 à HI 306, HI 296, HI 297, HI 308), cession à la SCI Le Flambadou (brasserie Saint-Germain) : acte notarié du 18 juin 1990, compromis de vente du 04 octobre 1989, avenant n°1 du 02 mai 1990, plans, procès-verbal descriptif, statuts, correspondances (1989-1998). Restaurant situé avenue de l’Europe (parcelle cadastrée HI 405), cession à la SCI EUROGAST (le palais européen) : acte notarié du 29 juin 1995, protocole d’accord du 18 juin 1996, avenant n°1 daté du 05 janvier 1994 et son bail commercial du 15 mars 1991, compromis de vente, loyers, correspondances (1990-1998). Restaurant situé Plan Juvénal (parcelles cadastrées HI 297, HI 306, HI 308), cession à la SCI du Port Juvénal (pizza papa) : acte notarié du 29 décembre 1992, plans, compromis de vente, correspondances (1992-1993). Locaux situés Plan Juvénal (parcelles cadastrées HI297, HI306, HI308), cession à la Ville pour les locaux du club du 3ème âge Antonin-Balmès : acte notarié du 25 janvier 1993, correspondances (1992-1993). Restaurant situé Plan Juvénal (parcelles cadastrées HI 303 à HI 306, HI 308, HI 296, HI 297), cession à la SCI « Danièle et Claude » : acte notarié du 29janvier 1992, compromis de vente, acte constitutif, correspondances (1991-1992).
Cote :
733 W 66
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Personnes :
Lieux :
Port-Juvenal, route du, Europe, avenue de l', Antigone, zone d'aménagement concerté, Pont-Juvénal, avenue du
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, BAIL, COMPROMIS, CORRESPONDANCE, PLAN, PROCES-VERBAL