Document d'archives : 9 Décembre 1855
Contenu :
- Lecture du PV de la précédente assemblée : à ce propos, une lettre ministérielle du 8 décembre 1855 disant que le visa de l'administrateur est obligatoire pour les interruptions de cours est retranscrite à la suite du PV actuel.
- Chaire du droit de la nature et des gens : Rapetti est présenté comme le candidat du Collège en première ligne et Franck en seconde ligne.
- Regnault et BInet donnent lecture de leur rapport sur le compte particulier des professeurs du 1er novembre 1853 au 1er novembre 1855. Celui-ci est retranscrit à la suite du PV.
Cote :
2 AP 5-pages 167-171