Document d'archives : Dossiers d'affaires

Contenu :

Présentation du contenu
Les dossiers ont été classés en tenant compte de leur organisation initiale, suggérée par leur présentation matérielle, qui reflète les différents ordres judiciaires. Se dégagent ainsi des séries de dossiers d'assises, correctionnels, d'affaires civiles, d'affaires commerciales et d'affaires diverses. La numérotation des dossiers correspond à la date à laquelle l'affaire a été acceptée par Antonin Debidour. Dans le répertoire, la date indiquée après les dossiers correspond à la date du jugement indiquée sur la chemise du dossier, et à défaut, à la date de la première pièce.

Cote :

140 J 6-16

Inventaire d'archives :

Papiers Debidour 140 J

Ressources complémentaires :

Sources internes
Archives judiciaires conservées en série U.

Observations :

Commentaire
Les dossiers, conservés en liasses pliées en 2 et attachées dans un coin, selon un usage ancien, ont été laissés en l'état, en raison du risque de perte des documents de petit format et du mauvais état de certains dossiers.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Dordogne

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