Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Etablissement de réserve générale du matériel électronique de Pontoise : plaquette de présentation, note, décision du ministère...

Date : 1988 - 1993

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Titre :

Etablissement de réserve générale du matériel électronique de Pontoise : plaquette de présentation, note, décision du ministère de la Défense, arrêté préfectoral, correspondance.

Contenu :

Contient une plaquette de présentation avec un historique (1989). Concerne un projet d'extension (1988-1989) et la dénomination "Etablissement Colonel Lange" (1992-1993).

Cote :

2417 W 281

Inventaire d'archives :

Cabinet du préfet. - Défense du territoire et protection civile (1972-2011)

Informations sur le producteur :

Val-d'Oise. Préfecture

Informations sur l'acquisition :

2015-01-23

Versement numéro via 2015-02917 Val-d'Oise. Préfecture

Institutions :

Val-d'Oise. Préfecture

Lieux :

Val-d'Oise (Ile-de-France, France ; département), Pontoise (Val-d'Oise, France)

Thèmes :

défense du territoire, protection civile, équipement militaire

Type de document :

arrêté préfectoral

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