Document d'archives : 1612-1647.
Contenu :
Extraits de reconnaissances « d'Ornacieux, Comelle (f° 13), Villarnoud (f° 33), Semons (f° 34) La Coste Saint-André (f° 51), Bressieu (f° 57) ». — « Extrait non signé, soit projet de reconnaissances de 1647, à cause de Breissieux, rière le temple St-Siméon, tiré sur Rostaing de 1612 ».
Cote :
48H974
Inventaire d'archives :
Description physique :
Portefeuille
Importance matérielle :
2 cahiers in-4°, papier, ensemble 83 feuillets.
Thèmes :
DROITS SEIGNEURIAUX, FEODALITE, INSTITUTION MONASTIQUE, JUSTICE SEIGNEURIALE, MINISTRE DU CULTE, SEIGNEURIE, TEMPOREL ECCLESIASTIQUE