Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - Registre du courrier arrivée : 1991-1993. - Registre du courrier départ : 1991-1993. - Chrono du courrier départ : 11...

Date : 1990 - 1993

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Titre :

- Registre du courrier arrivée : 1991-1993. - Registre du courrier départ : 1991-1993. - Chrono du courrier départ : 11 septembre 1991-24 mars 1993. - Enseignement privé : 1990-1993 . textes de base, . négociations avec le Secrétariat général de l'enseignement catholique et originaux des accords LANG-CLOUPET du 13 juin 1992 et du 11 janvier 1993, . collectivités locales et enseignement privé, loi FALLOUX,

Cote :

19930650/1

Inventaire d'archives :

éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1990-1993)

Personnes :

Descoings, Richard, Olivieri, Claude, Valter, Clotilde, lang, jack (1939-....)

Institutions :

communauté européenne, radio france internationale

Lieux :

Thèmes :

budget, coopération culturelle, culture, enseignement privé, immigration, informatique, langue vivante, laïcité, personnel, pédagogie, radiodiffusion, religion, réfugié, sécurité, édition, établissement d'enseignement

Type de document :

budget, chrono, rapport, rapport d'inspection

Fonctions :

action gouvernementale, comptabilité

Activité :

membre de cabinet ministériel, ministre, élève, étudiant

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