Document d'archives : - Matrice générale pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (1818 - 1831). - Matrice du rôle des...

Titre :

- Matrice générale pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (1818 - 1831). - Matrice du rôle des contributions personnelles (an V - an VIII). - Assiette de l'impôt (1790). - Matrice du rôle des contributions mobilières (1792). - Matrice du rôle foncier (1791 - 1798). - Etat matrice des contribuables assujettis aux prestations en nature pour la réparation des chemins communaux (1826). - Etat nominatif des débitants de boissons et relevé de leurs droits de détail (1812). - Rôle des prestations pour la réparation des chemins vicinaux (1825 - 1836). Extrait du rôle (1841). - Rôle d'imposition destiné à pourvoir aux frais d'ouverture de la route Rodez-Aurillac (1822). - Liste des trente plus forts contribuables compris au rôle de la commune (1835 - 1870). - Liste des prestataires de la commune (1844). - Répertoire destiné à l'annulation des actes de la commune sujets aux droits d'enregistrement (1828).

Cote :

5 E 1027

Inventaire d'archives :

Sansac-de-Marmiesse à Ytrac

Archives départementales du Cantal

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